Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’URL www.sunflowers-patisserie.fr, est édité par :

  • Entreprise : SUNFLOWERS.
  • Statut juridique : SARL Unipersonnelle
  • Siège social : ANGERS
  • Numéro SIRET : 944710912
  • Numéro de TVA intracommunautaire : en cours..
  • Directrice de la publication : Milene Bourasseau
  • Contact : contact@sunflowers-patisserie.fr

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le Site, incluant mais ne se limitant pas aux textes, images, recettes, logos et design, est la propriété exclusive de SUNFLOWERS., sauf mention contraire. Toute reproduction, diffusion ou exploitation, sans autorisation écrite préalable, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.

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L’éditeur du Site met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer l’exactitude des informations publiées. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou des éventuelles interruptions du site.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après une tentative de résolution à l’amiable, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social de SUNFLOWERS.